Présentation de la marque aquabioseme L'eau qu'on aime
Déposée le 18 juin 2003 par monsieur GAUTHIER Sylvain et madame PEREIRA épouse GAUTHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « aquabioseme L'eau qu'on aime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont monsieur GAUTHIER Sylvain domicilié(e) demeurant 7 allée de l'Europe,21160 Perrigny Les Dijon - 21160 - France et madame PEREIRA épouse GAUTHIER domicilié(e) demeurant 7 allée de l'Europe,21160 Perrigny les Dijon - 21160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS À LA COUR domicilié(e) du PARC – BONNARD – HUGUENIN – DECAUX – SEUTET, 13, Rue Jean Giono,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque aquabioseme L'eau qu'on aime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232658.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur GAUTHIER Sylvain - demeurant 7 allée de l'Europe,21160 Perrigny Les Dijon - 21160 - France
Madame PEREIRA épouse GAUTHIER - demeurant 7 allée de l'Europe,21160 Perrigny les Dijon - 21160 - France
S.C.P. D'AVOCATS À LA COUR - du PARC – BONNARD – HUGUENIN – DECAUX – SEUTET, 13, Rue Jean Giono,21000 DIJON - 21000 - France
Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391833 - Publication au BOPI 2004-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
– appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement ; appareil et instrulment pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courrant éléctrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reprodusction ou le traitement du son et des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquetes souples ; distributeur automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongées ; vêtement de protection contre les accidents, les irradations et le feu ; dispositif de protection personnel contre les accidents ; lunette (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunette ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. – appareils d'éclairage. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cfétières électriques ; cuisinières ; appareil d'éclairage poiur véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilasateur. – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limopnades ; nectars de fruit ; sodas ; apératifs sans alcool. – transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage. Information en matière de transport. distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. location, de garges ou de places des tationnement. location de véhicules ; de bateaux ou de chevaux, services de taxis. réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions). entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. – Sciage, couture, imprimerie, information en matière de traitement de matériaux. service de broderie, Soudure, pollisage (abrasion), Rabotage, Raffinage, Meulage, Meunerie. Service de gravure, galvanisation. service de dorure, étamage. service de teinturerie. retouche de vêtements. traitelments de tissus, service de reliure. Service d'encadrement d'oeuvres d'art. purification de l'air, Vulcanisation (traitement des matériaux) ; Décontanmination de matériaux dangereux. production d'énergie. tirage de photogrpahies. développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. services de photogravure. soufflage (verrerie). taxidermie. traitement des déchêts (transformation). tri des déchets et de matière première de récupération (transformation).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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