Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEURS DE GRAND-MERE DE LA MEE
GAUTHIER Sosthène, Claude

Numéro de dépôt :
95561317
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque COEURS DE GRAND-MERE DE LA MEE

Déposée le 28 février 1995 par GAUTHIER Sosthène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEURS DE GRAND-MERE DE LA MEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est GAUTHIER Sosthène, Claude, domicilié(e) 12, rue du Muguet, 35620 ERCE EN LAMEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER SOSTHENE - France.

La marque COEURS DE GRAND-MERE DE LA MEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEURS DE GRAND-MERE DE LA MEE est expirée depuis le 28 février 2005.


GAUTHIER Sosthène, Claude - 12, rue du Muguet, 35620 ERCE EN LAMEE - France


GAUTHIER SOSTHENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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