Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARSWELL
M. Gauthier SIGNAC, Agissant pour le compte de la société "CARSWELL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4243064
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2026
CARSWELL de Gauthier SIGNAC

Présentation de la marque CARSWELL

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2016 par monsieur Gauthier SIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARSWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur Gauthier SIGNAC domicilié(e) 6 RUE HERMES - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gauthier SIGNAC domicilié(e) 6 RUE HERMES - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France.

La marque CARSWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARSWELL arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.


M. Gauthier SIGNAC, Agissant pour le compte de la société "CARSWELL" en cours de formation - 6 RUE HERMES - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France


M. Gauthier SIGNAC - 6 RUE HERMES - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement .