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Marques déposées par madame GAUTHIER SEVERINE
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V Graine de VEGAN Epicerie Végane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

V Graine de VEGAN Epicerie Végane
Mme GAUTHIER SEVERINE

Numéro de dépôt :
4262378
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2026
V Graine de VEGAN Epicerie Végane de GAUTHIER SEVERINE

Présentation de la marque V Graine de VEGAN Epicerie Végane

Déposée le 5 avril 2016 par madame GAUTHIER SEVERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « V Graine de VEGAN Epicerie Végane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est madame GAUTHIER SEVERINE domicilié(e) 24 BIS RUE DE L EGALITE - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GAUTHIER SEVERINE domicilié(e) 24 BIS RUE DE L EGALITE - 69740 - GENAS - France.

La marque V Graine de VEGAN Epicerie Végane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V Graine de VEGAN Epicerie Végane arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.


Mme GAUTHIER SEVERINE - 24 BIS RUE DE L EGALITE - 69740 - GENAS - France


Mme GAUTHIER SEVERINE - 24 BIS RUE DE L EGALITE - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail concernant les aliments, boissons alcoolisées et sans alcool, fruits et légumes, pâtisseries, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, superaliments, produits hygiéniques, produits de lavage et de nettoyage, produits de soins corporels et esthétiques, produits sanitaires, livres, disques compacts, disques visuels numériques, articles de maroquinerie, fournitures pour les animaux, vêtements, chaussures, aliments pour animaux, semences (graines), graines germées, graines à germer, céréales en grains non travaillés, sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage, sacs à provisions ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de pensions pour animaux domestiques.