Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTIVA
M. gauthier patrick

Numéro de dépôt :
4033339
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2023
SPORTIVA de gauthier patrick

Présentation de la marque SPORTIVA

Déposée le 18 septembre 2013 par monsieur gauthier patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPORTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur gauthier patrick domicilié(e) 151 rue René Dumont - 59226 - LECELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gauthier patrick domicilié(e) 151 rue René Dumont - 59226 - LECELLES - France.

La marque SPORTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTIVA est expirée depuis le 18 septembre 2023.


M. gauthier patrick - 151 rue René Dumont - 59226 - LECELLES - France


M. gauthier patrick - 151 rue René Dumont - 59226 - LECELLES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

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