Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVAL
M. GAUTHIER MAZET
M. ROMAIN GUILLE

Numéro de dépôt :
4237968
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2026
AVAL de GAUTHIER MAZET

Présentation de la marque AVAL

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par monsieur GAUTHIER MAZET et monsieur ROMAIN GUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur GAUTHIER MAZET domicilié(e) 16 rue Saint Léon - 34090 - MONTPELLIER - France et monsieur ROMAIN GUILLE domicilié(e) 248 MCKIBBIN ST 1W - 11206 - 3567 BROOKLYN NY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTHIER MAZET domicilié(e) 16 rue Saint Léon - 34090 - MONTPELLIER - France.

La marque AVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVAL arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.


M. GAUTHIER MAZET - 16 rue Saint Léon - 34090 - MONTPELLIER - France

M. ROMAIN GUILLE - 248 MCKIBBIN ST 1W - 11206 - 3567 BROOKLYN NY - États-Unis


M. GAUTHIER MAZET - 16 rue Saint Léon - 34090 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.