Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMOTIC ENGINEERING
Gauthier MARCEL

Numéro de dépôt :
4382791
Date de dépôt :
15/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2027
DOMOTIC ENGINEERING de Gauthier MARCEL

Présentation de la marque DOMOTIC ENGINEERING

Déposée par voie électronique le 15 août 2017 par Gauthier MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOTIC ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est Gauthier MARCEL domicilié(e) 60 Rue Porte Dunoise - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gauthier MARCEL domicilié(e) 60 Rue Porte Dunoise - 45000 - Orléans - France.

La marque DOMOTIC ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIC ENGINEERING arrivera à expiration en date du 15 août 2027.

Gauthier MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : RGPD Base - L'outil intégré de mise en conformité


Gauthier MARCEL - 60 Rue Porte Dunoise - 45000 - Orléans - France


Gauthier MARCEL - 60 Rue Porte Dunoise - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.