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Marques déposées par GAUTHIER Marc Jean Pierre
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SCODIAM NG Société de COnception et DIstribution AutoMobile de Nouvelle Génération
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCODIAM NG Société de COnception et DIstribution AutoMobile de Nouvelle Génération
GAUTHIER Marc Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3628039
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
SCODIAM NG Société de COnception et DIstribution AutoMobile de Nouvelle Génération de GAUTHIER Marc Jean Pierre

Présentation de la marque SCODIAM NG Société de COnception et DIstribution AutoMobile de Nouvelle Génération

Déposée le 9 février 2009 par GAUTHIER Marc Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCODIAM NG Société de COnception et DIstribution AutoMobile de Nouvelle Génération »

Le déposant est GAUTHIER Marc Jean Pierre domicilié(e) 56, Boulevard Gambetta - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc GAUTHIER domicilié(e) 56, Boulevard Gambetta - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCODIAM NG Société de COnception et DIstribution AutoMobile de Nouvelle Génération est expirée depuis le 9 février 2019.


GAUTHIER Marc Jean Pierre - 56, Boulevard Gambetta - 92700 - COLOMBES - France


Marc GAUTHIER - 56, Boulevard Gambetta - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Equipements audio-vid dédiés à savoir appareils de géolocalisation, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils et instruments de calcul informatique.

Equipements de confort dédiés à savoir phares de véhicules, appareils d'éclairage intérieur pour véhicules, appareils ou installations de climatisation chaud-froid pour véhicules.

Automobile individuelle urbaine à savoir véhicule terrestre léger, à trois ou quatre roues, propulsé par un moteur embarqué à énergie non-hydrocarbure, permettant le transport en ville d'une ou deux personnes.