CUVEE ETALON DOMAINE DES CAVES
Présentation de la marque CUVEE ETALON DOMAINE DES CAVES
Déposée le 28 mars 1994 par GAUTHIER LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUVEE ETALON DOMAINE DES CAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE ETALON DOMAINE DES CAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ETALON DOMAINE DES CAVES est expirée depuis le 28 mars 2014.
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2261479 - Publication au BOPI 2004-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21