Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCG JC GAUTHIER MAISONS INDIVIDUELLES EN TRADITIONNEL
GAUTHIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1121953
Date de dépôt :
28/08/1979
Lieu de dépôt :
ROUEN

Présentation de la marque JCG JC GAUTHIER MAISONS INDIVIDUELLES EN TRADITIONNEL

Déposée le 28 août 1979 par GAUTHIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « JCG JC GAUTHIER MAISONS INDIVIDUELLES EN TRADITIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTHIER Jean-Claude domicilié(e) 19 et 21 rue Marie Aroux 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean CASONI - France.

La marque JCG JC GAUTHIER MAISONS INDIVIDUELLES EN TRADITIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JCG JC GAUTHIER MAISONS INDIVIDUELLES EN TRADITIONNEL est expirée depuis le 28 août 1989.

GAUTHIER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICURIEN


GAUTHIER Jean-Claude - 19 et 21 rue Marie Aroux 76000 - ROUEN - France


Maître Jean CASONI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Commercialisation de maisons.