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Marques déposées par GAUTHIER JACQUES
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HORTI TOURAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTI TOURAINE
GAUTHIER JACQUES

Numéro de dépôt :
94502511
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque HORTI TOURAINE

Déposée le 19 janvier 1994 par GAUTHIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTI TOURAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est GAUTHIER JACQUES, domicilié(e) Le Gros Ormeau, 37210 NOIZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER JACQUES - France.

La marque HORTI TOURAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI TOURAINE est expirée depuis le 19 janvier 2004.

GAUTHIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : PARIS TROPICS , INNOVACTION , DOMAINE DES FROMENTEAUX , PLEG BRETAGNE


GAUTHIER JACQUES - Le Gros Ormeau, 37210 NOIZAY - France


GAUTHIER JACQUES - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263310 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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