Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE GRAND CAPRON
Numéro de dépôt :
1440508
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/11/1997
Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND CAPRON
Déposée le 10 novembre 1987 par GAUTHIER Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE GRAND CAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE GRAND CAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GRAND CAPRON est expirée depuis le 10 novembre 1997.
GAUTHIER Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20