Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tatou Cars
M. GAUTHIER Gilbert

Numéro de dépôt :
4236935
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/12/2025
Tatou Cars de GAUTHIER Gilbert

Présentation de la marque Tatou Cars

Déposée le 29 décembre 2015 par monsieur GAUTHIER Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tatou Cars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur GAUTHIER Gilbert domicilié(e) 197 Chemin du Patus - 34380 - VIOLS LE FORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTHIER Gilbert domicilié(e) 197 Chemin du Patus - 34380 - VIOLS LE FORT - France.

La marque Tatou Cars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tatou Cars arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.


M. GAUTHIER Gilbert - 197 Chemin du Patus - 34380 - VIOLS LE FORT - France


M. GAUTHIER Gilbert - 197 Chemin du Patus - 34380 - VIOLS LE FORT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694737 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; affiches ; aquarelles ; dessins.