Marque enregistrée - Marque en vigueur

POULES DE LUXE IN NATURA VERITAS Le Conservatoire
Monsieur GAUTHIER DUPONT

Numéro de dépôt :
4523213
Date de dépôt :
08/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2029
POULES DE LUXE IN NATURA VERITAS Le Conservatoire de GAUTHIER DUPONT

Présentation de la marque POULES DE LUXE IN NATURA VERITAS Le Conservatoire

Déposée par voie électronique le 8 février 2019 par monsieur GAUTHIER DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POULES DE LUXE IN NATURA VERITAS Le Conservatoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur GAUTHIER DUPONT domicilié(e) VILLERMANGÉ - 53470 - LA BAZOUGE-DES-ALLEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gauthier Dupont domicilié(e) VILLERMANGÉ - 53470 - LA BAZOUGE DES ALLEUX - France.

La marque POULES DE LUXE IN NATURA VERITAS Le Conservatoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULES DE LUXE IN NATURA VERITAS Le Conservatoire arrivera à expiration en date du 8 février 2029.


Monsieur GAUTHIER DUPONT - VILLERMANGÉ - 53470 - LA BAZOUGE-DES-ALLEUX - France


Monsieur Gauthier Dupont - VILLERMANGÉ - 53470 - LA BAZOUGE DES ALLEUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; volaille ; oeufs ; charcuterie ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.