Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOTOPE
Numéro de dépôt :
1442352
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1997
Présentation de la marque BIOTOPE
Déposée le 29 décembre 1987 par GAUTHIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOTOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOPE est expirée depuis le 29 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22