Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE LA PORTE DES EVEQUES
GAUTHIER Claude

Numéro de dépôt :
95576738
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque RESERVE DE LA PORTE DES EVEQUES

Déposée le 15 juin 1995 par GAUTHIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE DE LA PORTE DES EVEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est GAUTHIER Claude, domicilié(e) 23, rue principale, 57590 MANHOUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER Claude - France.

La marque RESERVE DE LA PORTE DES EVEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE LA PORTE DES EVEQUES est expirée depuis le 15 juin 2005.

GAUTHIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION DE VIE RESERVE DE LA MONNAIE , CUVEE GEORGES DE LA TOUR , RESERVE DES CARMES , ECO - STAR , TELEMAC , CUVÉE Georges de LA TOUR


GAUTHIER Claude - 23, rue principale, 57590 MANHOUE - France


GAUTHIER Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Confitures, Gelée, Compotes Boissons de fruits, jus de fruits, sirops Vins d'appellation d'origine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.