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Marques déposées par GAUTHIER Claude Rémy Sylvain
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RESERVE DES CARMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESERVE DES CARMES
GAUTHIER Claude Rémy Sylvain

Numéro de dépôt :
3398855
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/12/2015
RESERVE DES CARMES de GAUTHIER Claude Rémy Sylvain

Présentation de la marque RESERVE DES CARMES

Déposée le 20 décembre 2005 par GAUTHIER Claude Rémy Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « RESERVE DES CARMES »

Le déposant est GAUTHIER Claude Rémy Sylvain domicilié(e) 4, Place du Palais,57630 VIC-SUR-SEILLE - 57630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER Claude domicilié(e) 4, Place du Palais,57630 VIC-SUR-SEILLE - 57630 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DES CARMES est expirée depuis le 20 décembre 2015.


GAUTHIER Claude Rémy Sylvain - 4, Place du Palais,57630 VIC-SUR-SEILLE - 57630 - France


GAUTHIER Claude - 4, Place du Palais,57630 VIC-SUR-SEILLE - 57630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Confitures, gelées, compotes, boissons lactées où le lait prédomine.Boissons à base de fruits. Boissons à base de légumes, jus de fruits, bières. Sirops pour faire des boissons.Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme “ Moselle ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.