LE CHARDON DU MORVAN
Présentation de la marque LE CHARDON DU MORVAN
Déposée le 1 août 1989 par GAUTHIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LE CHARDON DU MORVAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHARDON DU MORVAN est expirée depuis le 13 août 2019.
GAUTHIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 8 juin 2009 n°2409572 - Publication au BOPI 2009-06-08
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148743 - Publication au BOPI 1999-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 13 août 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°504255 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13
Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415691 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13
Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516386 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16