COMBE BRUNE
Présentation de la marque COMBE BRUNE
Déposée le 1 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTHIER CHARENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBE BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMBE BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMBE BRUNE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152302 - Publication au BOPI 1999-09-09
Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374722 - Publication au BOPI 2003-07-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413243 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17
Inscription le 20 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773046 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20
Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724032 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-08-27