Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE DES DAMES BERNARDINES
GAUTHIER Anne-marie

Numéro de dépôt :
3326944
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2014
PRIEURE DES DAMES BERNARDINES de GAUTHIER Anne-marie

Présentation de la marque PRIEURE DES DAMES BERNARDINES

Déposée le 25 novembre 2004 par GAUTHIER Anne-marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURE DES DAMES BERNARDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est GAUTHIER Anne-marie domicilié(e) 8 PLACE JEAN JAURES,30200 BAGNOLS SUR CEZE - 30200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER anne-marie domicilié(e) 8 PLACE JEAN JAURES,30200 BAGNOLS SUR CEZE - 30200 - France.

La marque PRIEURE DES DAMES BERNARDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE DES DAMES BERNARDINES est expirée depuis le 25 novembre 2014.


GAUTHIER Anne-marie - 8 PLACE JEAN JAURES,30200 BAGNOLS SUR CEZE - 30200 - France


GAUTHIER anne-marie - 8 PLACE JEAN JAURES,30200 BAGNOLS SUR CEZE - 30200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Vins. – côtes du Rhônes. – côtes du Rhônes villages. – vins de pays d'oc.