DOMAINE DE LA CALECHE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CALECHE
Déposée le 21 mars 2000 par GAUTHIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CALECHE est expirée depuis le 21 mars 2010.
GAUTHIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18