Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CALECHE
GAUTHIER ALAIN

Numéro de dépôt :
3018051
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/03/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CALECHE

Déposée le 21 mars 2000 par GAUTHIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est GAUTHIER ALAIN, domicilié(e) PONCIE, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER ALAIN - France.

La marque DOMAINE DE LA CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CALECHE est expirée depuis le 21 mars 2010.

GAUTHIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Bil'Prof , SESAME PUBLICITE , Le Chocolat dans tous ses états , développement du co-leadership évolutionnaire , CASE'R , CHATEAU PLATON , ROUPE ACTION D'ENTRPRENDRE , LE BON REFLEXE ECONOMIQUE A LA CARTE , FOREST APPLICATIONS , L'OURSIN


GAUTHIER ALAIN - PONCIE, 69820 FLEURIE - France


GAUTHIER ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vin appellation d'origine contrôlée - fleurie - moulin à vent - beaujolais - beaujolais-villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA CALECHE.