Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGAL DE GRAND'MERE
S.A. GAUTHIER Abattoir de volailles, centre de découpe Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99824242
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque LE REGAL DE GRAND'MERE

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GAUTHIER Abattoir de volailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REGAL DE GRAND'MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUTHIER Abattoir de volailles domicilié(e) 8 Rue Guicherie, 41170 CHOUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 020 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAUTHIER Eric S.A. GAUTHIER - France.

La marque LE REGAL DE GRAND'MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGAL DE GRAND'MERE est expirée depuis le 5 novembre 2009.

GAUTHIER Abattoir de volailles a également déposé les autres marques suivantes : PETIT'GRIN


S.A. GAUTHIER Abattoir de volailles, centre de découpe Société Anonyme - 8 Rue Guicherie, 41170 CHOUE - France - SIREN 597020551


Monsieur GAUTHIER Eric S.A. GAUTHIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.