Déposée le 10 avril 1989 par GAUTHEROT Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « BIODEGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GAUTHEROT Philippe domicilié(e) 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque BIODEGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIODEGRAF arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.
GAUTHEROT Philippe - 3 rue du Vieux Moulin - 10110 - BUXIERES SUR ARCE - France
Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation n°2130919 - Publication au BOPI 1999-01
Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2130919 - Publication au BOPI 2009-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 1 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170983 - Publication au BOPI 1994-04-01
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402061 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708106 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28
Attaches notamment pour le polissage des vignes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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