Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAPPY VERS DES VERS A PECHE TOUTE L'ANNEE
Numéro de dépôt :
1748464
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
26/02/1998
Présentation de la marque HAPPY VERS DES VERS A PECHE TOUTE L'ANNEE
Déposée le 26 février 1988 par GAUTHEROT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « HAPPY VERS DES VERS A PECHE TOUTE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAPPY VERS DES VERS A PECHE TOUTE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY VERS DES VERS A PECHE TOUTE L'ANNEE est expirée depuis le 26 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01