Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C - BOIS
GAUTHEROT Bertrand

Numéro de dépôt :
94545375
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque C - BOIS

Déposée le 4 novembre 1994 par GAUTHEROT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « C - BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est GAUTHEROT Bertrand, domicilié(e) Rue de Vaux, 10110 BUXIERES SUR ARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHEROT Bertrand - France.

La marque C - BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C - BOIS est expirée depuis le 4 novembre 2004.

GAUTHEROT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAIT


GAUTHEROT Bertrand - Rue de Vaux, 10110 BUXIERES SUR ARCE - France


GAUTHEROT Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Agrafe de palissage viticole et arboricole