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Marques déposées par Gaussorgues Roger
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Domaine d'Anglas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine d'Anglas
Gaussorgues Roger

Numéro de dépôt :
3804740
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
Domaine d\'Anglas de Gaussorgues Roger

Présentation de la marque Domaine d'Anglas

Déposée le 8 février 2011 par Gaussorgues Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine d'Anglas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Gaussorgues Roger domicilié(e) Domaine d'Anglas - 34190 - BRISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaussorgues Roger domicilié(e) Domaine d'Anglas - 34190 - BRISSAC - France.

La marque Domaine d'Anglas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine d'Anglas est expirée depuis le 8 février 2021.


Gaussorgues Roger - Domaine d'Anglas - 34190 - BRISSAC - France


Gaussorgues Roger - Domaine d'Anglas - 34190 - BRISSAC - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine et vins de pays.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.