Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMTS AUTOMOTIVE MULTI TRAILER SYSTEM BY GAUSSIN
GAUSSIN SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3745014
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
AMTS AUTOMOTIVE MULTI TRAILER SYSTEM BY GAUSSIN de GAUSSIN SA

Présentation de la marque AMTS AUTOMOTIVE MULTI TRAILER SYSTEM BY GAUSSIN

Déposée par voie électronique le 9 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) GAUSSIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMTS AUTOMOTIVE MULTI TRAILER SYSTEM BY GAUSSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUSSIN SA domicilié(e) 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie, 70400 HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 250 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4a rue de l'Industrie, 67450 MUNDOLSHEIM - France.

La marque AMTS AUTOMOTIVE MULTI TRAILER SYSTEM BY GAUSSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMTS AUTOMOTIVE MULTI TRAILER SYSTEM BY GAUSSIN arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

GAUSSIN SA a également déposé les autres marques suivantes : GAUSSIN G , Gaussin , Leaderlease , GAUSSIN POWERPACK , Automotive Terminal Trailer By GAUSSIN


GAUSSIN SA, Société anonyme - 11 rue du 47ème Régiment d'Artillerie, 70400 HERICOURT - France - SIREN 676250038


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4a rue de l'Industrie, 67450 MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 18 janvier 2011 - Renonciation partielle n°540507 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°794339 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-07-03

Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2020 n°2753274 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-07-03

Amarrages métalliques, châssis métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, palettes de transport métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de chargement métalliques, réservoirs en métal, plaques métalliques de calage, chantiers (supports) pour fûts métalliques, plateaux (palettes) de chargement métalliques, coffres métalliques, conteneurs métalliques;

Elévateurs, transporteurs, robots transporteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et déchargement), monte-charge, monte-wagon, turbocompresseurs, vérins;

Remorques (véhicules), accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, caissons (véhicules), camions, bennes de camions, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), chariots de manutention, chariots élévateurs, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), marchepieds de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, portes de véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, roues de véhicules, sabots de frein pour véhicules, tombereaux, tracteurs, trains de voitures, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques, pneumatiques pour véhicules;

Service de transport, location de véhicules.