Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ÉPICERIE Aix en Provence
gausseran georges

Numéro de dépôt :
3719147
Date de dépôt :
07/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2020
L\'ÉPICERIE Aix en Provence de gausseran georges

Présentation de la marque L'ÉPICERIE Aix en Provence

Déposée le 7 mars 2010 par gausseran georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ÉPICERIE Aix en Provence »

Le déposant est gausseran georges domicilié(e) 10 avenue léo lagrange - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gausseran georges domicilié(e) 10 avenue leo lagrange - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉPICERIE Aix en Provence est expirée depuis le 7 mars 2020.


gausseran georges - 10 avenue léo lagrange - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


gausseran georges - 10 avenue leo lagrange - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

“ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « huiles d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; huile répondant au cahier des charges de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'Olive de Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.

“ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

« Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux d'Aix en Provence, Coteaux Varois en Provence, Côtes de Provence, ou les Baux de Provence ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée Eaux-de-Vie de Marc Originaire de Provence, ou Eaux-de-Vie de Vin Originaire de Provence ».

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;