DOMAINE DE LA NOBLESSE BANDOL
Présentation de la marque DOMAINE DE LA NOBLESSE BANDOL
Déposée le 29 juillet 1980 par monsieur GAUSSEN JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE LA NOBLESSE BANDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA NOBLESSE BANDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA NOBLESSE BANDOL est expirée depuis le 29 juillet 1990.
GAUSSEN JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14