Déposée le 1 février 2005 par Gaussen Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est Gaussen Isabelle domicilié(e) 62 F, rue victor hugo,06110 LE CANNET - 06110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaussen Isabelle domicilié(e) 62 F, rue victor Hugo,06110 LE CANNET - 06110 - France.
La marque JAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPA est expirée depuis le 1 février 2015.
Gaussen Isabelle - 62 F, rue victor hugo,06110 LE CANNET - 06110 - France
Gaussen Isabelle - 62 F, rue victor Hugo,06110 LE CANNET - 06110 - France
Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422747 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelet, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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