Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caza Forme
Gaury Delphine

Numéro de dépôt :
3340795
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
Caza Forme de Gaury Delphine

Présentation de la marque Caza Forme

Déposée le 3 février 2005 par Gaury Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caza Forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est Gaury Delphine domicilié(e) 7 rue des terres douces,28600 LUISANT - 28600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaury Delphine domicilié(e) 7 rue des terres douces,28600 LUISANT - 28600 - France.

La marque Caza Forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caza Forme est expirée depuis le 3 février 2015.


Gaury Delphine - 7 rue des terres douces,28600 LUISANT - 28600 - France


Gaury Delphine - 7 rue des terres douces,28600 LUISANT - 28600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

– activité sportive et culturelle. Service de loisirs. – service de restauration. Service hôteliers. – salon de beauté.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.