Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARMADA
Numéro de dépôt :
1337104
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1996
Présentation de la marque ARMADA
Déposée le 7 janvier 1986 par GAUQUELIN DES PALLIERES Philippe et PILLET Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMADA est expirée depuis le 7 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24