Déposée le 29 mai 1996 par la société GAUMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la société GAUMONT domicilié(e) 30, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque VIRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAUMONT - 30, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 562018002
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331239 - Publication au BOPI 2001-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Bandes vidéo, dessins animés, diapositives, supports de données optiques et magnétiques à l'exclusion de tous ces produits ayant trait aux virus dans le domaine médical ou informatique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, disques compacts, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Produits d'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils, publications, bandes dessinées, matériel d'enseignement sous forme de jeu, à l'exclusion de tous ces produits ayant trait aux virus dans la domaine médical ou informatique. Photographies, papeterie, affiches, albums, autocollants (articles de papeterie), cahiers, carnets, cartes, classeurs (articles de bureau), crayons décalcomanies, gommes à effacer, figurines (statuettes) en papier mâché, fournitures scolaires, pâte à modeler, cartes postales. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis); appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, marionnettes, poupées, jeux de société.Divertissements, éditions de livres, divertissements télévisés à l'exception de tous ces services ayant trait aux virus dans le domaine médical ou informatique. Activités sportives et culturelles, production de films, de dessins animés et de spectacles, organisation de concours
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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