Déposée le 7 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GAUMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STUPID INVADERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUMONT domicilié(e) 30, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.
La marque STUPID INVADERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAUMONT, société anonyme - 30, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 562018002
PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France
Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331239 - Publication au BOPI 2001-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Bandes vidéo, dessins animés, diapositives, supports de données optiques et magnétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, disques compacts (audio, vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux sur disques optiques compacts, pellicules impressionnées (films). Vêtements, peignoirs de bain, chaussettes, écharpes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux pouvant être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, marionnettes, poupées, jeux de société.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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