Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME TO RENT
GAUMONT

Numéro de dépôt :
97662472
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2007

Présentation de la marque HOME TO RENT

Déposée le 6 février 1997 par la société GAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME TO RENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la société GAUMONT domicilié(e) 30, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque HOME TO RENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TO RENT est expirée depuis le 6 février 2007.

GAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : GAUMONT , G , CARTE GAUMONT ENTREE PERMANENTE , CINE MUSEE GAUMONT , GAUMONT , L'EMERVEILLER, C'EST MERVEILLEUX , GAUMONT PANORAMA , GRAND ECRAN , VIRUS , MADLOCK THE MAGICIAN


GAUMONT - 30, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 562018002


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331239 - Publication au BOPI 2001-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Bandes vidéo, dessins animés, diapositives, supports de données optiques et magnétiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, disques compacts, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Produits d'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils, publications, bandes dessinées, matériel d'enseignement sous forme de jeu. Photographies, papeterie, affiches, albums, autocollants (articles cle papeterie), cahiers, carnets, cartes, classeurs (articles de bureau), crayons, décalcomanies, gommes à effacer, figurines (statuettes) en papier mâché, fournitures scolaires, pâte à modeler, cartes postales. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis); appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, marionnettes, poupées, jeux de société

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].