Marque expirée - Marque en non vigueur

G
GAUMONT Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1453424
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
G de GAUMONT

Présentation de la marque G

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GAUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUMONT domicilié(e) 30, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2350797) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2350797) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G est expirée depuis le 17 décembre 2017.

GAUMONT a également déposé les autres marques suivantes : GAUMONT , G , CARTE GAUMONT ENTREE PERMANENTE , CINE MUSEE GAUMONT , GAUMONT , L'EMERVEILLER, C'EST MERVEILLEUX , GAUMONT PANORAMA , GRAND ECRAN , VIRUS , MADLOCK THE MAGICIAN


GAUMONT Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 30, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2350797) - 92200 - France - SIREN 562018002


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2350797) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation n°2358243 - Publication au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350797 - Publication au BOPI 2007-09-14

- Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation n°2100984 - Publication au BOPI 1997-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 27 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451297 - Publication au BOPI 2007-03-27

Inscription le 30 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°447775 - Publication au BOPI 2007-01-30

Inscription le 6 avril 2006 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°431512) - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription le 16 septembre 2008 - Concession de licence n°480800 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 16 septembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°480801 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 28 novembre 2005 - Concession de licence n°423111 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 16 septembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°480802 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 6 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°523275 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Diffusion et distribution de tous films ou programmes audiovisuels sur tous supports et par tous procédés, transmission, diffusion, reproduction de sons ou d'images;tous moyens de reproduction et de diffusion musicomécanique, phonographique, sonore, par tous procédés connus ou inconnus et plus généralement de la musique, de la parole et du son en général; communications radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, radiodiffusion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.