Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAGNAC
GAUMONT TELEVISION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97688277
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2007

Présentation de la marque SAUVAGNAC

Déposée le 22 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) GAUMONT TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUMONT TELEVISION domicilié(e) 30 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 795 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUMONT TELEVISION - France.

La marque SAUVAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAGNAC est expirée depuis le 22 juillet 2007.


GAUMONT TELEVISION (société anonyme) - 30 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 379795271


GAUMONT TELEVISION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; argenterie ; canifs ; couteaux de chasse ; ciseaux ; épées ; ouvre-huîtres ; coupe-cigares ; lames ; lames de rasoirs ; sabres ; fourreaux de sabres ; instruments pour l'affûtage ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; outils de jardinage à main actionnés manuellement ; instruments pour l'aiguisage ; clefs (outils). Produits en ces matières métaux précieux et leurs alliages non compris dans d'autres classes, à savoir: ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Produits en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir: étuis pour clefs maroquinerie, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes et boîtiers. Agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusions de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques. Education ; institutions d'enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; divertissements télévisés et radiophoniques ; parcs d'attractions ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production et réalisation de spectacles, de films ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de salons, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement, musées (services de-) présentation, expositions ; activités sportives et culturelles ; montages de programmes télévisés et radiophoniques ; location de décors de spectacles ; studios de cinéma ; services d'artistes de spectacles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.