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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) gaumont italie
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les fauvettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les fauvettes
gaumont italie, sas

Numéro de dépôt :
4111566
Date de dépôt :
12/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2024
les fauvettes de gaumont italie

Présentation de la marque les fauvettes

Déposée par voie électronique le 12 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) gaumont italie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les fauvettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) gaumont italie domicilié(e) 2 rue lamennais - 75008 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet erick landon, M. landon erick domicilié(e) 154 boulevardmalesherbes - 75017 - paris - France.

La marque les fauvettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les fauvettes est expirée depuis le 12 août 2024.

gaumont italie a également déposé les autres marques suivantes : KINOPANORAMA


gaumont italie, sas - 2 rue lamennais - 75008 - paris - France - SIREN 552100844


cabinet erick landon, M. landon erick - 154 boulevardmalesherbes - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668504 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.