Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'APPRENTI PERE NOEL
GAUMONT ANIMATION (ex ALPHANIM), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3437993
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2026
L\'APPRENTI PERE NOEL de GAUMONT ANIMATION (ex ALPHANIM

Présentation de la marque L'APPRENTI PERE NOEL

Déposée le 30 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUMONT ANIMATION (ex ALPHANIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APPRENTI PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUMONT ANIMATION (ex ALPHANIM domicilié(e) 142 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 459 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAUMONT ANIMATION, Direction juridique, Michaël Manaud domicilié(e) 142, rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.

La marque L'APPRENTI PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'APPRENTI PERE NOEL arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.


GAUMONT ANIMATION (ex ALPHANIM), Société par actions simplifiée - 142 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 411459811


GAUMONT ANIMATION, Direction juridique, Michaël Manaud - 142, rue de Charonne - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617848 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produit de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, disques optiques, vidéo-disque et disques vidéo digital ; machine à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leur périphériques ; logiciels ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux électronique pour ordinateur et console ; dispositif pour le montage des films.

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie). Produit d'imprimerie, journaux, magazines, périodiques, publications, papeterie, articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (en matières collantes pour la papeterie et pour le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machine à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballage : sacs, sachets, films ; caractère d'imprimerie, clichés, calendrier, affiches, almanachs, catalogues ; dessins, bande-dessinés ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; serviettes de tables en papier, nappes en papier ; magnettes ; enveloppes ; livres.

Produit en ces matières : cuir et imitations cuir, à savoir : peau d'animaux, porte documents, malles et valises, sac à dos, sac de plages, sac à mains, sac d'écoliers, sac de voyage, portefeuilles, trousse de voyage, trousses d'écoliers, portes lunettes, parapluies, parasol et cannes, fouets et sellerie, boite en cuir ou en carton-cuir, porte-clefs, étuis pour clefs.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîte en verre, vases, vaisselles non en métaux précieux, verres (récipients) flacons non en métaux précieux, porte savon.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux jouet ; article de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et tapis. Décoration pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autre préparations pour faire des boissons.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de dessins animés, de films sur bandes vidéo. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Enseignement en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Post-synchronisation. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livre, de bandes dessinées et de périodiques en ligne. Micro édition.