Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GAUMONT à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 37o2 LE MATIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUMONT à directoire domicilié(e) 30, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2316465) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2316465) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 37o2 LE MATIN est expirée depuis le 27 novembre 2016.
GAUMONT Société anonyme à directoire - 30, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2316465) - 92200 - France - SIREN 562018002
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2316465) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316465 - Publication au BOPI 2006-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Disques compacts (audio, vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, bandes vidéo, jeux sur disques optiques compacts, pellicules impressionnées (films), dessins animés.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, papeterie, photographie, affiches, cartes postales, décalcomanies, publications, livres, cahiers, calendriers, carnets, cartes à jouer, classeurs (articles de bureau), albums, vignettes auto-collantes, bandes dessinées.Café, thé, cacao, sucre, riz, préparations faites de céréales, confiserie, biscuits, boissons à base de chocolat, épices, gommes à mâcher, chocolat
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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