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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAULTIER
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MOTEUR A9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTEUR A9
GAULTIER SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94545841
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2014

Présentation de la marque MOTEUR A9

Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GAULTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTEUR A9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULTIER domicilié(e) Zone Industrielle no 2, 8 rue Nicolas APPERT,37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2266067) - 37300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 654 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2266067) - 75008 - France.

La marque MOTEUR A9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTEUR A9 est expirée depuis le 21 novembre 2014.

GAULTIER a également déposé les autres marques suivantes : RENOV'AUTO , Vivre d'amour et de Pepito , MILKA DE POCHE, C'EST DANS LA POCHE , PNEU A 9 , DES GENS POUR DES GENS , Fast Gooood , Ticket « à Plus! » , MANGEZ L'ITALIE , la DelcArte ,


GAULTIER SA Société Anonyme - Zone Industrielle no 2, 8 rue Nicolas APPERT,37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2266067) - 37300 - France - SIREN 399654755


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2266067) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266067 - Publication au BOPI 2004-06-02

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303434 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441767 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°548618 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produit de traitement moteur (à l'exception des produits chimiques pour le décalaminage des moteurs)