Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIE FORMULE 9000
GAULTIER SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95585860
Date de dépôt :
28/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2015

Présentation de la marque ENERGIE FORMULE 9000

Déposée le 28 août 1995 par la Société Anonyme (SA) GAULTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE FORMULE 9000 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULTIER domicilié(e) Zone Industrielle no 2, 8 rue Nicolas APPERT,37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2284328) - 37300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 654 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2284328) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGIE FORMULE 9000 est expirée depuis le 28 août 2015.

GAULTIER a également déposé les autres marques suivantes : RENOV'AUTO , Vivre d'amour et de Pepito , MILKA DE POCHE, C'EST DANS LA POCHE , PNEU A 9 , DES GENS POUR DES GENS , Fast Gooood , Ticket « à Plus! » , MANGEZ L'ITALIE , la DelcArte ,


GAULTIER SA Société Anonyme - Zone Industrielle no 2, 8 rue Nicolas APPERT,37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2284328) - 37300 - France - SIREN 399654755


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2284328) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284328 - Publication au BOPI 2005-03-16

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303434 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441767 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°548618 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produits de protection active des moteurs.A savoir; huile anti-friction décalaminant nettoyant moteur

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.