Déposée le 24 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) GAULTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULTIER domicilié(e) 8 rue Nicolas Appert, Z.I. No 2,37303 JOUE LES TOURS - 37303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 654 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAULTIER S.A. domicilié(e) 8 rue Nicolas Appert, ZI no 2,37303 JOUE LES TOURS - 37303 - France.
La marque DIAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULTIER S.A. - 8 rue Nicolas Appert, Z.I. No 2,37303 JOUE LES TOURS - 37303 - France - SIREN 399654755
GAULTIER S.A. - 8 rue Nicolas Appert, ZI no 2,37303 JOUE LES TOURS - 37303 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°548618 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, adhésifs destinés à l'industie. Couleurs, vernis, laques (peintures) : préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, enduits (peintures). Protection des peintures et métaux : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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