Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carte A +
GAULTIER, TAQUET & ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
4113678
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2024
Carte A + de GAULTIER

Présentation de la marque Carte A +

Déposée le 26 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Carte A + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULTIER domicilié(e) 8 RUE DE CHOISEUL - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 111 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAULTIER, TAQUET & ASSOCIES, M. LESCUYER ALBAN domicilié(e) 8 RUE DE CHOISEUL - 75002 - PARIS - France.

La marque Carte A + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte A + est expirée depuis le 26 août 2024.

GAULTIER a également déposé les autres marques suivantes : RENOV'AUTO , Vivre d'amour et de Pepito , MILKA DE POCHE, C'EST DANS LA POCHE , PNEU A 9 , DES GENS POUR DES GENS , Fast Gooood , Ticket « à Plus! » , MANGEZ L'ITALIE , la DelcArte ,


GAULTIER, TAQUET & ASSOCIES, SAS - 8 RUE DE CHOISEUL - 75002 - PARIS - France - SIREN 792111551


GAULTIER, TAQUET & ASSOCIES, M. LESCUYER ALBAN - 8 RUE DE CHOISEUL - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638419 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.