Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIED A TERRE
GAULTIER RENAUD
BEN ROMDANE KHALED

Numéro de dépôt :
94538689
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque PIED A TERRE

Déposée le 4 octobre 1994 par GAULTIER RENAUD et BEN ROMDANE KHALED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIED A TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont GAULTIER RENAUD, domicilié(e) 4 RUE REGIS, 75006 PARIS - France et BEN ROMDANE KHALED, domicilié(e) 4 RUE REGIS, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAULTIER RENAUD - France.

La marque PIED A TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIED A TERRE est expirée depuis le 4 octobre 2004.

GAULTIER RENAUD a également déposé les autres marques suivantes : DRIFTZ , BENIGUET


GAULTIER RENAUD - 4 RUE REGIS, 75006 PARIS - France

BEN ROMDANE KHALED - 4 RUE REGIS, 75006 PARIS - France


GAULTIER RENAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Hôtellerie et services hôteliers, restauration