PIED A TERRE
Présentation de la marque PIED A TERRE
Déposée le 4 octobre 1994 par GAULTIER RENAUD et BEN ROMDANE KHALED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIED A TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIED A TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIED A TERRE est expirée depuis le 4 octobre 2004.
GAULTIER RENAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45