Déposée le 4 décembre 1987 par GAULTIER Jean Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GAULTIER Jean Paul domicilié(e) 2 bis Avenue Frochot, 75009 Paris (dossier no 2099199) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2099199) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582634.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULTIER Jean Paul - 2 bis Avenue Frochot, 75009 Paris (dossier no 2099199) - France
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - (dossier no 2099199) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1997 n°2099199 - Publication au BOPI 1997-10-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26
Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155719 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155718 - Publication au BOPI 1993-03-02
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13
Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55976 - Publication au BOPI 1991-09-12
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Publicité et affaires et notamment aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils informations ou renseignements d'affaires.Travaux de décoration et notamment travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du Génie (pas pour la construction). Travaux et conseil d'architectes, d'architectes d'intérieur et paysagistes
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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