Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecomobiles SANS PERMIS
M. GAULT Laurent, Agissant pour le compte de la société TOUT DE GAULT en cours de formation

Numéro de dépôt :
3901060
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
ecomobiles SANS PERMIS de GAULT Laurent

Présentation de la marque ecomobiles SANS PERMIS

Déposée le 28 février 2012 par monsieur GAULT Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ecomobiles SANS PERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur GAULT Laurent domicilié(e) 8 Route de Mautemps - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAULT Laurent domicilié(e) 8 Route de Mautemps - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

La marque ecomobiles SANS PERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecomobiles SANS PERMIS est expirée depuis le 28 février 2022.


M. GAULT Laurent, Agissant pour le compte de la société TOUT DE GAULT en cours de formation - 8 Route de Mautemps - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


M. GAULT Laurent - 8 Route de Mautemps - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Location de véhicules avec ou sans conducteur. Vente au détail, location, réparation, entretien de véhicules sans permis, thermiques, électriques, hybrides. ; service de location de véhicules touristiques. Services de transport par véhicules sans permis. Vente au détail, location entretien réparation de cycles, de cycles à assistance électrique, de 2 roues motorisés thermique, électrique, hybride. ; Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.