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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT & FREMONT
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VIENNOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIENNOIS
GAULT & FREMONT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1214158
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022

Présentation de la marque VIENNOIS

Déposée le 28 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT & FREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIENNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT & FREMONT domicilié(e) 16 Rue des Yvaudières - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque VIENNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIENNOIS est expirée depuis le 28 septembre 2022.

GAULT & FREMONT a également déposé les autres marques suivantes : POLYLIASS , DISTRIMOUSSE , FESTIVIA , CRISTAL PACK , POLYLIASS , SALAMANDRE , GAULT & FREMONT


GAULT & FREMONT, Société par actions simplifiée - 16 Rue des Yvaudières - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France - SIREN 544800857


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225759 - Publication au BOPI 2002-07-30

Inscription le 19 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390981 - Publication au BOPI 2004-04-19

Renouvellement sans limitation n°2008604 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507482 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-21

Papiers d'emballage, sacs en papier, plus particulièrement papiers d'emballage enduits de matière plastique telle que le polyéthylène et sacs en de tels papiers.