Marque enregistrée - Marque en vigueur

VISION+
GAULT ET FREMONT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4384854
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
VISION+ de GAULT ET FREMONT

Présentation de la marque VISION+

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VISION+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT domicilié(e) 16 RUE DES YVAUDIERES, CS 70021 - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France.

La marque VISION+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISION+ arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

GAULT ET FREMONT a également déposé les autres marques suivantes : SNACK'PACK , GAULT ET FREMONT INVENTEUR DE SOLUTIONS D'EMBALLAGE , CHATEAU BELLE-RIVE , DISTRIMOUSS , VULCAIN , FESTI CROUSTILLE LE SAC PAIN TRANCHE PAPIER FRAICHEUR , FESTIVIA SIGNE DE QUALITE , POLYLIASS , DISCOR , CLAC & GO


GAULT ET FREMONT, Société par actions simplifiée - 16 RUE DES YVAUDIERES, CS 70021 - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France - SIREN 544800857


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sandrine CUGINI - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Papier et carton (autres que pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier destinées à l'emballage de produits alimentaires, en particulier des pâtisseries ; emballages en carton ou en matières plastiques destinés au conditionnement et au transport de produits alimentaires, en particulier des pâtisseries ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; papier d'emballage de produits alimentaires.