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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT
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QUALITE TRADITION AU COEUR DE LA FRAICHEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITE TRADITION AU COEUR DE LA FRAICHEUR
GAULT ET FREMONT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95601834
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque QUALITE TRADITION AU COEUR DE LA FRAICHEUR

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE TRADITION AU COEUR DE LA FRAICHEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULT ET FREMONT domicilié(e) 16, Rue des Yvaudières,37700 SAINT PIERRE DES CORPS (dossier no 2299360) - 37700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2299360) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITE TRADITION AU COEUR DE LA FRAICHEUR est expirée depuis le 19 décembre 2015.

GAULT ET FREMONT a également déposé les autres marques suivantes : SNACK'PACK , GAULT ET FREMONT INVENTEUR DE SOLUTIONS D'EMBALLAGE , CHATEAU BELLE-RIVE , DISTRIMOUSS , VULCAIN , FESTI CROUSTILLE LE SAC PAIN TRANCHE PAPIER FRAICHEUR , FESTIVIA SIGNE DE QUALITE , POLYLIASS , DISCOR , VISION+


GAULT ET FREMONT société par actions simplifiée - 16, Rue des Yvaudières,37700 SAINT PIERRE DES CORPS (dossier no 2299360) - 37700 - France - SIREN 544800857


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2299360) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 19 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390981 - Publication au BOPI 2004-04-19

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299360 - Publication au BOPI 2005-10-19

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, boîtes en carton ou en papier, cornets de papier, papier d'argent, papier d'emballage, serviettes de table en papier, papiers absorbants; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, étiquettes en papier ou en carton, ardoises pour écrire; adhésifs (matières collantes) et bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage.Matières d'emballage et matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc, porte-affiches en matières plastiques, étiquettes en matières plastiques,fils en caoutchouc et fils élastiques non à usage textile, gants en caoutchouc et en latex.Affichage, décoration de vitrine, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).